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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE LIMOUSIN
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PAGODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAGODE
APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE LIMOUSIN SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3287482
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014
PAGODE de APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE LIMOUSIN

Présentation de la marque PAGODE

Déposée le 13 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAGODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE LIMOUSIN domicilié(e) RUE FRANCOIS LABROUSSE, ZI CANA-EST,19100 BRIVE LA GAILLARDE - 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 520 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE LIMOUSIN domicilié(e) RUE FRANCOIS LABROUSSE, ZI CANA-EST,19100 BRIVE LA GAILLARDE - 19100 - France.

La marque PAGODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAGODE est expirée depuis le 13 avril 2014.

APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes : ECLISSE


APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE LIMOUSIN SOCIETE ANONYME - RUE FRANCOIS LABROUSSE, ZI CANA-EST,19100 BRIVE LA GAILLARDE - 19100 - France - SIREN 676520067


APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE LIMOUSIN - RUE FRANCOIS LABROUSSE, ZI CANA-EST,19100 BRIVE LA GAILLARDE - 19100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

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